emphytéotique

emphytéotique

emphytéotique [ ɑ̃fiteɔtik ] adj.
• XIVe; lat. emphyteuticus
♦ Dr. Relatif à l'emphytéose. Bail, louage emphytéotique.

● emphytéotique adjectif (latin médiéval emphyteoticus, du bas latin emphyteuticus) Bail emphytéotique, bail de longue durée (18 à 99 ans), qui confère au preneur un droit réel susceptible d'hypothèque. ● emphytéotique (expressions) adjectif (latin médiéval emphyteoticus, du bas latin emphyteuticus) Bail emphytéotique, bail de longue durée (18 à 99 ans), qui confère au preneur un droit réel susceptible d'hypothèque.

emphytéotique
adj. DR Bail emphytéotique: bail de longue durée (18 à 99 ans) par lequel un propriétaire concède la jouissance d'un immeuble moyennant une redevance annuelle, le preneur ayant un droit d'hypothèque et la charge des travaux destinés à améliorer le fonds.

⇒EMPHYTÉOTIQUE, adj.
Qui se rapporte à l'emphytéose; relatif à l'emphytéose. Bail emphytéotique :
• À Londres, on procède de cette façon ou par baux emphytéotiques, c'est-à-dire que les terrains sur lesquels les familles élèvent des maisons, ne leur sont cédés que pour une durée de quatre-vingt-dix-neuf ans, moyennant un prix une fois payé ou par location.
VIOLLET-LE-DUC, Entretiens sur l'archit., 1872, p. 304.
Prononc. et Orth. :[]. Ds Ac. 1694-1932. Étymol. et Hist. XIVe s. [édit. 1537] subst. (BOUTEILLER, Somme rural, 88 v° ds R. Hist. litt. Fr. t. 11, p. 503); 1569 adj. emphiteotic (PAPON, Recueil d'arrests, 345, édit. 1584, ibid.); 1611 emphyteotique (Cout. de Luxemb., p. 22, éd. 1692 ds GDF. Compl.). Empr. au lat. médiév. emphyteoticus (1446 emphitioticus ds LATHAM), altération par diérèse du b. lat. jur. emphyteuticus, gr. de basse époque de même sens, v. emphytéose.

emphytéotique [ɑ̃fiteɔtik] adj.
ÉTYM. XIVe; lat. médiéval emphyteoticus, de même orig. que emphythéose.
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♦ Dr. Relatif à l'emphytéose. || Bail emphytéotique, d'une durée de 18 à 99 ans.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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